Livre blanc de la commande publique de l'AACT
Le Livre blanc de l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales - (A.A.C.T.) présente une trentaine de mesures afin d'améliorer l'efficacité de la commande publique.Télécharger le docume...
Actualités
Interview d'Agnès Bricard : "Marchés Publics : levier de développement pour des PME"
Retrouvez l'interview d'Agnès Bricard : "Marchés Publics : levier de développement pour des PME" paru dans le magazine La Profession Comptable n°299 de décembre 2007Télécharger le document
Fiche explicative : Décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011 modifiant certains seuils...
Retrouvez la fiche explicative publiée par le MINEFE détaillant les modalités du décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011 modifiant certains seuils du code des marchés publicsTélécharger le document
Invitation à la conférence : développez votre Business Transfrontalier : Commande pu...
Téléchargez l'invitation à la conférence : développez votre Business t ransfrontalier : Commande publique et Zéro papierTélécharger le document
Guide - Outils pour faciliter l'accès des TPE et PME aux marchés publics - OEAP
Téléchargez le guide : "Outils pour faciliter l'accès des TPE et PME aux marchés publics" rédigé à l'iniitative de l'OEAP.Date de publication : Décembre 2012.Télécharger le document
Nouveau modèle de maitrise d'oeuvre pour des travaux neufs
Le Conseil national de l'ordre des Architectes et la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques viennent de publier une mise à jour des modèles de contrats de marchés publ...
Guide d'accompagnement des entreprises à la dématérialisation des marchés publics 201...
Le MEDEF publie la 3ème édition de son guide d'accompagnement pour lequel le SFIB a contribué à la rédaction - version janvier 2013Télécharger le document
Télécharger le rapport complet sur la « simplification du droit au service de la croi...
Rapport complet sur la « simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi» rédigé par Jean-Luc Warsmann. Remis au président de la république en juillet 2011, ce rapport compte 280 me...
Fiche pratique Médiations - dématérialisation des marchés publics et son impact sur l...
Cette fiche rédigée à l'initiative de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (Miqcp)concerne la dématérialisation des marchés publics et son impact sur les marchés p...
Fiche pratique Médiations - dernières évolutions de la réglementation des marchés pub...
Cette fiche, rédigée à l'initiative de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (Miqcp), détaille notamment les nouvelles mesures de l'article 74 du code des marchés p...
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