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Les tableaux avis de publicité, avis d’attribution, procédures et délais de la DAJ -...

Version mars 2011La direction des affaires juridiques de Bercy (DAJ) vient de publier une mise à jour des fiches de passation de marchés publics en fonction de la typologie d'organisme public (adminis...

CCAG applicable aux TIC- version 2009

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Guide répondre par voie électronique - Mise à jour Janvier 2012

Afin de faciliter cette démarche et lever les blocages que peuventr encontrer les candidats répondant par voie électronique aux marchés publics, la société Caneva - l'expert marchés publics pour entre...

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Retrouvez la fiche technique publiée par le MINEFE (DAJ) sur la liste des codes CPV des achats de fournitures de matériels informatiques et de services informatiques concernés par l'article 56 II du C...

Recensement des marchés publics 2008 par l'OEAP

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Ordonnance du 2 juin 2009 - Perfect Nettoyage

TA de Paris ordonnance du 2 juin 2009 - L'acheteur public ne peut pas rejeter une candidature au motif de l'exécution défectueuse par l'entreprise candidate de précédents marchés.Télécharger le docume...

les marchés publics de travaux

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La gestion de projet dans les démarches d’achats responsables pour les collectivités

La gestion de projet dans les démarches d’achats responsables pour les collectivités - ARENE Ile de France - 2007Télécharger le document

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Retrouvez sur cette fiche pratique les dernières modifications du CMP 2006 et l'impact que ces mesures ont sur les PME.Télécharger le document

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