Comment répondre efficacement à un marché reconductible
Fiche pratique de Marchés Publics PME qui explique comment répondre efficacement à un marché public reconduit au bout de 3 ou 4 ans par une administration.Télécharger le document
Actualités
Réglement label dématérialisation
La documentation relatif au dem@PE, le label de la dématérialisation. Il permet aux entreprises passant par une plate forme de dématérialisation de connaitre les critères auxquels il faut répondre afi...
Schéma présentant le circuit de paiement du sous traitant dans les marchés publics
Retrouvez dans cette fiche les différentes étapes du paiement d'un sous traitant dans une procédure d"appel d'offres de marché public.Télécharger le document
Cheminement pour répondre à un marché public - Fiche PDF
La fiche pratique de Marchés Publics PME qui retrace en détail le cheminement qu'une entreprise doit suivre afin de répondre de la meilleure manière à un appel d'offres de marchés publics. Respectez l...
l'allotissement dans les marchés publics
Fiche pratique de Marchés Publics PME sur l'allotissement dans les marchés publics.Télécharger le document
Modèle d'accord cadre publié par la CCIP et l'APASP pour les administration
L'APASP et la CCIP (Chambre de commerce et d'industrie de Paris) viennent de publier un modèle d'accord cadre afin d'aider leurs services et les autres services achats pour passer ce type de procédure...
Le projet de rapport concernant l'amélioration de l'efficacité des procédures de rec...
Voici le projet de rapport de la commission européenne qui vise à améliorer l'efficacité des procédures de recours en matière de passation des marchés publics.L'objectif de cette révision est d'incite...
Recencsement des achats publics 2006
Les résultats de la commande publique en 2005 et 2006 publié par l’Observatoire Economique de l’Achat Public (OEAP). Ce sont les premiers chiffres que l’observatoire publie.Télécharger le document
Le guide de dématérialisation
Retrouver le guide de expliquant la dématérialisation des marchés publics. Ce guide est réalisé par la Fédération Nationale des Tiers de Cofiance (FNTC)Télécharger le document
CMP 2006 - version consolidée applicable aux entités adjudicatrices
Code des Marchés Publics 2006 version consolidée applicable aux entités adjudicatrices. Il date d'aout 2006.Télécharger le document
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