La réponse dématérialisée est non seulement valable mais de
plus en plus encouragée. Une trentaine de plateforme existe actuellement
permettant de répondre à une offre par voie électronique.
Attention toutefois, la signature électronique uniquement
sur le ZIP s’avère insuffisante. Il est surtout nécessaire de signer l’ensemble
des pièces contenues dans le fichier et éventuellement nécessaire de signer le
fichier .zip lui-même. Le Zip fait juste office d’enveloppe contenant les
pièces du marché.
Le Guide pratique de la dématérialisation des marchés publics rappelle ainsi
que « tous les documents, certificats et pièces doivent avoir été signé à
la mains dans les deux cas : que ce soit dans le cadre d’une procédure
papier ou d’une procédure dématérialisée ».
Une réponse à un marché public par envoi en .zip est-elle valable ?
Le