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Pendant la réponse

Un acheteur peut il à ce jour obligé un candidat à répondre par voie électronique ?

Le


Aux termes du décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008, à compter du 1er janvier2010, l'acheteurpourra imposer la transmission des candidatures et offres par voieélectroniques.


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