La mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP), a publié un nouveau guide sur la « conception-réalisation ». Celui-ci vient en remplacement de l’ancien guide publié en 2006.

Il s’adresse aux futurs candidats d’une part, et aux professionnels du secteur d’autre part. Plus particulièrement les professionnels du secteur des établissements de santé et du logement social. Il s’articule autour de 5 Chapitres et prend en compte les recommandations qui ont émanées de la Mission Nationale d’Appui à l’Investissement Hospitalier.

Le premier chapitre énumère les possibilités de recourir à ce type de marché, le second rappelle l’encadrement juridique de la « conception-réalisation », le troisième chapitre lui passe en revu les opportunités qu’il peut exister pour mettre en œuvre ce processus, le quatrième chapitre quant à lui traite de la place de chacun des acteurs qui sont liés à ce type de marchés, enfin le cinquième chapitre aborde pour sa part, les étapes de la procédure de passation.

Pour rendre ce guide plus accessible, ses auteurs ont souhaité y incorporer des documents annexes principalement constitué d’exemples, dont un qui traite particulièrement de la procédure à respecter dans le cas d’un groupement d’entreprise candidat à un marché public de « conception-réalisation ».

Source : https://www.archi.fr/MIQCP/