Modifié le 3 août 2017
Une
variante est une modification des prescriptions du cahier des charges à
l’initiative du candidat à un appel d'offre. Elle permet un bénéfice financier
sur le montant du marché ou une proposition technique plus performante que la
solution de base.
C'est l'article 58 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 qui fixe le régime des variantes.
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Marché à procédure formalisée
passé par un pouvoir adjudicateur |
Marché à procédure formalisée
passé par une entité adjudicatrice |
Marché a procédure adaptée |
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Variantes interdites sauf mention contraire dans l’avis de marché |
Variantes autorisées sauf mention contraire dans l’avis de marché |
Variantes autorisées sauf mention contraire dans les documents de
la consultation |
Toutefois, c'est le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 qui apporte la réponse à notre question. Il supprime la notion
d'obligation de présenter la variante avec l'offre de base, ceci quel que soit
le type de marché. La variante est donc présentée seule.