Pour répondre à un marché public avec un sous traitant, il faut remplirun DC13 ou acte spécial. En effet, le DC13 est le formulaire deprésentation d'un sous traitant ou acte spécial. De plus, il fautremplir un DC13 pour chaque sous traitant présenté lors de lacandidature.
Quel formulaire doit on remplir en cas de sous traitance?
Le
Pour répondre à un marché public avec un sous traitant, il faut remplirun DC13 ou acte spécial. En effet, le DC13 est le formulaire deprésentation d'un sous traitant ou acte spécial. De plus, il fautremplir un DC13 pour chaque sous traitant présenté lors de lacandidature.