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Le nouveau CCAG Travaux version 2009 publié !

Le

Le CCAG de travaux version 2009 vient d'être publié au Journal Officiel du 1 er octobre (15907).

Rappelons que le précédent CCAG datait des années 1970 et était devenu obsolète notamment faute de mises à jour par rapport à différentes jurisprudences.

Ce CCAG est largement simplifié et se veux beaucoup plus pratique.

Vous pouvez télécharger le CCAG travaux 2009 en PDF ou le consulter directement sur le site de LegiFrance

 

 

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