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Avant la réponse

CCAG-MOE- 2021 Marchés publics de maîtrise d’œuvre

Le

Les arrêtés du 1er avril 2021 abrogent et remplacent les arrêtés du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux et les arrêtés du 8 septembre 2009 portant approbation des marchés publics de FCS, PI, MI et TIC.

Le 1er avril 2021 a été publié entre autres  un arrêté approuvant les clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre.

Les voici décrites ci-dessous :

Chapitre 1er : Généralités

Article 1er : Champ d’application

Article 2 : Définitions

Article 3 : Obligations générales des parties

Article 4 : Pièces contractuelles

Article 5 : Confidentialité – Protection des données personnelles – Mesures de sécurité

Article 6 : Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail

Article 7 : Protection de l’environnement, sécurité et santé

Article 8 : Réparation des dommages

Article 9 : Assurances

Chapitre 2 : Prix et règlement

Article 10 : Prix

Article 11 : Précisions sur les modalités de règlement

Article 12 : Règlement en cas de groupement d’opérateurs économiques ou de sous-traitance

Chapitre 3 Exécution et périmètre des prestations

Article 13 : Engagements du maître d’œuvre

Article 14 : Prestations supplémentaires ou modificatives

Article 15 : Délai d’exécution

Article 16 : Pénalités

Article 17 : Primes

Article 18 : Développement durable

Article 19 : Moyens mis à la disposition du maître d’œuvre

Chapitre 4 : Constatation de l’exécution des prestations

Article 20 : Opérations de vérification

Article 21 : Admission en l’état ou avec observations, ajournement, réfaction et rejet

Chapitre 5 : Utilisation des résultats

Article 22 : Définitions

Article 23 : Régime des connaissances antérieures

Article 24 : Régime des droits de propriété intellectuelle ou des droits de toute autre nature relatifs aux résultats

Chapitre 6 : Interruption et suspension des prestations – résiliation

Article 25 : Interruption et suspension des prestations

Article 26 : Clause de réexamen

Article 27 : Résiliation – Principes généraux

Article 28 : Résiliation pour événements extérieurs au marché

Article 29 : Résiliation pour événements liés au marché

Article 30 : Résiliation pour faute du maître d’œuvre

Article 31 : Résiliation pour motif d’intérêt général

Article 32 : Décompte de résiliation

Article 33 : Remise des prestations et des moyens matériels permettant l’exécution du marché

Article 34 : Exécution des prestations aux frais et risques du maître d’œuvre

Chapitre 7 : Différends

Article 35 : Règlement des différends entre les parties



Découvrez les avis de marchés publics en lien avec cet article:
- Accord cadre à marchés subséquents - missions de contrôle technique
- Accord-cadre multi-attributaires relatif à l'entretien courant (travaux logements occu- pés, parties communes et espaces extérieurs), l'entretien à l'attribution (logements vacants) et dépannage (y compris les travaux de réparations découlant des sinistres) constituant l'ensemble du patrimoine immobilier sur le territoire PACA de BATIGERE HABITAT, AMLI, API Provence et BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES Référence acheteur : PFO 2482 Nature du marche : Travaux Procédure ouverte Classification CPV : Principale : 45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier, 54035 Nancy - CEDEX Tél : 0383908500 - Fax : 0383274984 / tj-nancy@justice.fr Attribution du marché Valeur totale du marché (hors TVA)LOT N° 1 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820001 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 11 610,73 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 2 - Lot peinture revetements de sols Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820002 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand de Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820002 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820002 SAINT ROCH PEINTURE BATIMENT, 20, che Saint Yriel, 06000 Nice Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 3 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820003 ABSOLU SERVICE, 154, rue Alphonse Daudet, 06700 Saint-Laurent-du-Var Montant HT : 159 187,00 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820003 PLOMBERIE MOUANSOISE, 1343, route de Saint-Jacques, 06810 Auribeau-sur-Siagne Montant HT : 159 187,00 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 4 - Lot électricité Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820004 2AB, 81, che de l'Orme, 06130 Grasse Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820004 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820004 MARMOUSEZ, 2, avenue ancienne gare, 06480 La Colle-sur-Loup Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 5 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 06 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 6 - Lot assainissement Secteur 06 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 7 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820007 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 4 837,85 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 8 - Lot nettoyage Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820008 SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL, 35, rue de Valenton, 94000 Creteil Montant HT : 2 979,10 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 9 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820009 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 11 610,73 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 10 - Lot peinture revetements de sols Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820010 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand de Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 426 574,83 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820010 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 426 574,83 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 11 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 12 - Lot électricité Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820012 PRO BATIMENT 13, 12, rue de Lyon, 13015 Marseille 15 Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820012 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820012 EUROP ELEC ENGINEERING INTERNATIONAL, 9, voie d'Allemagne, 13127 Vitrolles Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 13 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 14 - Lot assainissement Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 15 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820015 ALPHA SERVICES, 117, tra de la Montre, 13011 Marseille 11 Montant HT : 10 816,20 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820015 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 10 816,20 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 16 - Lot nettoyage Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 17 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820017 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 34 404,12 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820017 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 34 404,12 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 18 - Lot peinture revetements de sols Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820018 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand de Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820018 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820018 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 19 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820019 ABSOLU SERVICE, 154, rue Alphonse Daudet, 06700 Saint-Laurent-du-Var Montant HT : 140 386,71 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820019 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 140 386,71 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 20 - Lot électricité Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820020 PRO BATIMENT 13, 12, rue de Lyon, 13015 Marseille 15 Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820020 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820020 EUROP ELEC ENGINEERING INTERNATIONAL, 9, voie d'Allemagne, 13127 Vitrolles Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 21 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820021 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 53 313,20 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 22 - Lot assainissement Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820022 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 10 855,97 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 23 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820023 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 16 000,45 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820023 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 16 000,45 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 24 - Lot nettoyage Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820024 SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL, 35, rue de Valenton, 94000 Creteil Montant HT : 6 314,50 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820024 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 6 314,50 Euros Le titulaire est une PME : NON Envoi le 20/12/24 à la publication Pour retrouver cet avis intégral, allez sur http://www.batigere.fr.
- Accord-cadre multi-attributaires relatif à l'entretien courant (travaux logements occu- pés, parties communes et espaces extérieurs), l'entretien à l'attribution (logements vacants) et dépannage (y compris les travaux de réparations découlant des sinistres) constituant l'ensemble du patrimoine immobilier sur le territoire PACA de BATIGERE HABITAT, AMLI, API Provence et BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES Référence acheteur : PFO 2482 Nature du marche : Travaux Procédure ouverte Classification CPV : Principale : 45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier, 54035 Nancy - CEDEX Tél : 0383908500 - Fax : 0383274984 / tj-nancy@justice.fr Attribution du marché Valeur totale du marché (hors TVA)LOT N° 1 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820001 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 11 610,73 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 2 - Lot peinture revetements de sols Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820002 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand De Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820002 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820002 SAINT ROCH PEINTURE BATIMENT, 20, che Saint Yriel, 06000 Nice Montant HT : 677 439,42 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 3 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820003 ABSOLU SERVICE, 154, rue Alphonse Daudet, 06700 Saint-Laurent-du-Var Montant HT : 159 187,00 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820003 PLOMBERIE MOUANSOISE, 1343, route De Saint-Jacques, 06810 Auribeau-sur-Siagne Montant HT : 159 187,00 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 4 - Lot électricité Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820004 2AB, 81, che de L'Orme, 06130 Grasse Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820004 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820004 MARMOUSEZ, 2, avenue ancienne gare, 06480 La Colle-sur-Loup Montant HT : 190 785,23 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 5 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 06 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 6 - Lot assainissement Secteur 06 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 7 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820007 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 4 837,85 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 8 - Lot nettoyage Secteur 06 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820008 SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL, 35, rue de Valenton, 94000 Creteil Montant HT : 2 979,10 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 9 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820009 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 11 610,73 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 10 - Lot peinture revetements de sols Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820010 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand De Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 426 574,83 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820010 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 426 574,83 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 11 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 12 - Lot électricité Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820012 PRO BATIMENT 13, 12, rue de Lyon, 13015 Marseille 15 Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820012 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820012 EUROP ELEC ENGINEERING INTERNATIONAL, 9, voie d'Allemagne, 13127 Vitrolles Montant HT : 140 950,46 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 13 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 14 - Lot assainissement Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 15 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 13 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820015 ALPHA SERVICES, 117, Tra de la Montre, 13011 Marseille 11 Montant HT : 10 816,20 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820015 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 10 816,20 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 16 - Lot nettoyage Secteur 13 Ce lot a été déclaré INFRUCTUEUX. LOT N° 17 - Lot gros oeuvre maçonnerie platrerie carrelage Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820017 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 34 404,12 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820017 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 34 404,12 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 18 - Lot peinture revetements de sols Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820018 MULTI SERVICES ENTRETIEN, 30, bd Ferdinand De Lesseps, 13003 Marseille 3 Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820018 ELIXYR BTP, 828, route d'Antibes, 06560 Valbonne Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820018 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 749 089,70 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 19 - Lot plomberie chauffage ventilation Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820019 ABSOLU SERVICE, 154, rue Alphonse Daudet, 06700 Saint-Laurent-du-Var Montant HT : 140 386,71 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820019 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 140 386,71 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 20 - Lot électricité Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820020 PRO BATIMENT 13, 12, rue de Lyon, 13015 Marseille 15 Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820020 TRAVAUX COURANTS FAIBLES, 285, che de la Fontaine de Laurent, 13880 Velaux Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820020 EUROP ELEC ENGINEERING INTERNATIONAL, 9, voie d'Allemagne, 13127 Vitrolles Montant HT : 150 896,43 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 21 - Lot menuiserie serrurerie métallerie vitrerie Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820021 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 53 313,20 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 22 - Lot assainissement Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820022 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 10 855,97 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 23 - Lot couverture zinguerie étanchéité Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820023 EXETANCH, 151, av Ibrahim Ali, 13015 Marseille 15 Montant HT : 16 000,45 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820023 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 16 000,45 Euros Le titulaire est une PME : NON LOT N° 24 - Lot nettoyage Secteur 83 Date d'attribution : 16/12/24 Marché n° : 202424820024 SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL, 35, rue de Valenton, 94000 Creteil Montant HT : 6 314,50 Euros Le titulaire est une PME : NON Marché n° : 202424820024 AXE BTP, 477, che des Plantades, 83130 La Garde Montant HT : 6 314,50 Euros Le titulaire est une PME : NON Envoi le 20/12/24 à la publication Pour retrouver cet avis intégral, allez sur http://www.batigere.fr.
- Accompagnement à la réalisation d'ateliers RSE pour identifier des pistes d'actions pour les OFA
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