Le DC1 en cas de co-traitance pour une candidature dans les marchés
publics ou accords-cadres se remplit en 8 étapes :
1. Transmettre les coordonnées de
l'acheteur public passant le marché
2. Indiquer l'objet du marché en reprenant
son intitulé
3. Préciser à quel niveau du marché la
candidature est posée
4. Fournir une présentation détaillée du
ou des candidats en cas de groupement
5. En cas de réponse faite en groupement,
présenter tous les membres du groupement
6. Préciser que le(s) candidats s'engage à
respecter les différents articles énumérés dans cet appel d’offre
7. Désigner un mandataire si la candidature
est faite sous forme d'un groupement
8. Signature du candidat ou de chaque
membre du groupement
Lors d'une réponse à un appel d'offre, comment remplir le DC1 en cas de co-traitance ?
Le